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1. Éditeur du site

Éditeur : Agence Aubin, entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIRET : 10347263500012
Siège : 3 square du Pré Fleury, 49170 Saint-Germain-des-Prés, France
Courriel : contact@noctura-literie.fr
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication : Thomas Aubin, responsable légal de l'entreprise individuelle Agence Aubin

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur du site noctura-literie.fr est identifié ci-dessus.

2. Hébergeur

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3. Propriété intellectuelle

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4. Liens d'affiliation

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5. Responsabilité

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